Votre ressource mondiale sur le patrimoine
EN
ES
FR
Accueil>Mentions légales
Mentions légales
PUBLICOMOS est édité par le Centre de Documentation de l'ICOMOS sous la responsabilité légale du
Secrétariat international de l'ICOMOS
11 rue du Séminaire de Conflans
94220 Charenton-le-Pont
Secrétariat international de l'ICOMOS
11 rue du Séminaire de Conflans
94220 Charenton-le-Pont
France
immatriculé sous le SIRET numéro 78422845400020.
Les contenus et informations publiés dans PUBLICOMOS le sont uniquement à des fins d'information générale. Bien que nous nous efforcions de maintenir l'information à jour et correcte, l'ICOMOS ne donne aucune garantie, implicite ou explicite, quant à l'exhaustivité, l'exactitude, la fiabilité, l'adéquation ou la disponibilité de l'information contenue sur PUBLICOMOS à quelque fin que ce soit. En aucun cas elle ne peut se substituer aux textes législatifs, réglementaires ou administratifs.
PUBLICOMOS contient des documents publiés en libre accès sous licence Creative Commons. Ces documents demeurent la propriété intellectuelle de leurs auteurs. Les opinions exprimées et les données fournies dans ces documents, ainsi que leurs métadonnées associées, n'engagent en rien l'ICOMOS et relèvent de la seule responsabilité de leurs auteurs. Les documents déposés ne sont pas automatiquement approuvés par l'ICOMOS.
Certains liens dans PUBLICOMOS conduisent à des sites web indépendants de l'ICOMOS. En activant ces liens, vous quittez PUBLICOMOS. L'ICOMOS n’a aucun contrôle et ne peut être tenu responsable des contenus, produits ou services disponibles sur tout site web indépendant de l'ICOMOS.
Nous nous engageons à éviter toute perturbation due à des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations sur PUBLICOMOS peuvent avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats qui ne sont pas exempts d'erreurs et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. L'ICOMOS n'accepte aucune responsabilité en ce qui concerne de tels problèmes résultant de l'utilisation de ce site ou de tout autre site externe lié.
Au cas où toute information disponible sur PUBLICOMOS vous semblerait incorrecte, veuillez contacter le Centre de documentation de l'ICOMOS.
immatriculé sous le SIRET numéro 78422845400020.
Les contenus et informations publiés dans PUBLICOMOS le sont uniquement à des fins d'information générale. Bien que nous nous efforcions de maintenir l'information à jour et correcte, l'ICOMOS ne donne aucune garantie, implicite ou explicite, quant à l'exhaustivité, l'exactitude, la fiabilité, l'adéquation ou la disponibilité de l'information contenue sur PUBLICOMOS à quelque fin que ce soit. En aucun cas elle ne peut se substituer aux textes législatifs, réglementaires ou administratifs.
PUBLICOMOS contient des documents publiés en libre accès sous licence Creative Commons. Ces documents demeurent la propriété intellectuelle de leurs auteurs. Les opinions exprimées et les données fournies dans ces documents, ainsi que leurs métadonnées associées, n'engagent en rien l'ICOMOS et relèvent de la seule responsabilité de leurs auteurs. Les documents déposés ne sont pas automatiquement approuvés par l'ICOMOS.
Certains liens dans PUBLICOMOS conduisent à des sites web indépendants de l'ICOMOS. En activant ces liens, vous quittez PUBLICOMOS. L'ICOMOS n’a aucun contrôle et ne peut être tenu responsable des contenus, produits ou services disponibles sur tout site web indépendant de l'ICOMOS.
Nous nous engageons à éviter toute perturbation due à des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations sur PUBLICOMOS peuvent avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats qui ne sont pas exempts d'erreurs et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. L'ICOMOS n'accepte aucune responsabilité en ce qui concerne de tels problèmes résultant de l'utilisation de ce site ou de tout autre site externe lié.
Au cas où toute information disponible sur PUBLICOMOS vous semblerait incorrecte, veuillez contacter le Centre de documentation de l'ICOMOS.
ICOMOS International Secretariat - 11 rue du Séminaire de Conflans
94220 Charenton-le-Pont, France
Tel. +33 (0) 1 41 94 17 59
E-mail : secretariat@icomos.org
Pour toute demande presse & média, contacter : communication@icomos.org
